Déposée le 29 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIONIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMINOX domicilié(e) 16 rue des Ecoles - 29410 - SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque BIONIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMINOX, Société par actions simplifiée - 16 rue des Ecoles - 29410 - SAINT THEGONNEC - France - SIREN 340530864
Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490103 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695895 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07
Antigels pour circuits de chauffage. Produits anticorrosion et préservatifs contre la rouille pour circuits de chauffage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIONIBAL"