Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONIBAL
GEMINOX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3144228
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022
BIONIBAL de GEMINOX

Présentation de la marque BIONIBAL

Déposée le 29 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMINOX domicilié(e) 16 rue des Ecoles - 29410 - SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque BIONIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONIBAL est expirée depuis le 29 janvier 2022.

GEMINOX a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , CALOSAT , Geminox Chaudières , INOTHERM , SYNERSAT , GEMINOX ECOEFFICIENCE , CORALIA , SERANE , PYROSTAR , INIBAGEL


GEMINOX, Société par actions simplifiée - 16 rue des Ecoles - 29410 - SAINT THEGONNEC - France - SIREN 340530864


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490103 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695895 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Antigels pour circuits de chauffage. Produits anticorrosion et préservatifs contre la rouille pour circuits de chauffage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).